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Thèse Droit - La détention des armes à feu par les particuliers en France - Jean-Paul Le Moigne

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Description produit

Livres sur les armes > Livres sur les munitions et la balistique

Etat de l'objet : D'occasion


Rare thèse universitaire en droit public consacrée à la réglementation française des armes à feu détenues par les particuliers.

Ouvrage de référence soutenu en 2005 à l’Université de Reims Champagne-Ardenne par Jean-Paul Le Moigne, sous la direction du professeur Jean-David Dreyfus. Travail approfondi portant sur l’évolution historique, juridique et réglementaire de la détention des armes en France, avec une analyse détaillée des textes fondateurs (notamment décret-loi du 18 avril 1939) jusqu’aux évolutions contemporaines.

Contenu particulièrement riche pour juristes, collectionneurs, professionnels de l’armurerie ou passionnés d’histoire du droit des armes :
- Genèse et évolution de la réglementation française
- Analyse juridique de la notion de détention d’arme
- Étude des régimes applicables aux particuliers
- Approche historique (XIXe – XXe siècle)
- Références doctrinales et législatives détaillées

Exemplaire avec dédicace manuscrite de l’auteur, ce qui en fait une pièce peu courante sur le marché.

Format A4, reliure souple (type thèse universitaire), document de 512 pages, état presque neuf. 

Document de fond, difficile à trouver, utile pour toute personne travaillant sur la réglementation des armes civiles en France ou constituant une bibliothèque spécialisée.
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